Publié : 12 novembre 2009

En cas d’accident

Un accident scolaire est vite arrivé

Un accident scolaire est vite arrivé

Un accident scolaire est vite arrivé, même dans des conditions de sécurité bien observées. Plus qu’un vademecum, il s’agit de rappeler ci-dessous, les consignes élémentaires qui doivent être prises pour assurer les premiers secours puis remplir les formalités administratives de la déclaration d’accident.

La circulaire 2009-032 précisant les modalités d’intervention pour la mise en place des premiers secours est accompagnée de l’imprimé de déclaration d’accident (jointe ci-après) à remplir en deux exemplaires et du certificat médical initial si nécessaire. Ces documents doivent être établis dans les 48 heures qui suivent l’accident et être transmis à l’IEN. Une copie peut être remise à la famille de l’élève sur simple demande.

Un accident bénin ne nécessite pas obligatoirement une consultation médicale immédiate. C’est à l’enseignant responsable, au directeur ou à la directrice d’école d’en apprécier le caractère de gravité.

Dans le doute sur la nature de la blessure, le service médical d’urgence et la famille doivent toujours être contactés.

S’il s’agit d’une agression ayant entraîné des lésions, la procédure d’urgence reste la même, mais un signalement « violence » à la DVE1 au 01 40 97 41 69 doit être fait en complément à la déclaration d’accident.

Les situations de contentieux liées à un accident scolaire sont du ressort de la division Vie de l’Élève.

Documents joints